Sciences Juridiques Bachelor 2ème année

Vous trouverez ici tout le programme du module Sciences juridiques du niveau Bachelor 2ème année pour les étudiants inscrits en alternance et en initial pour l’année 2019/2020.

Droit des sociétés :

• La Vente Commerciale
• Droit des obligations et droit des contrats + Contrat de société + Personnalité Juridique
• Le Contrat / La diversité des contrats de travail
• Les pouvoirs de l’employeurs / Les institution représentatives du personnel / Le droit négocié / Les relations individuelles de travail
• La médiation, l’arbitrage et le règlement des conflits
• La CSG et la CRDS
• Les Sociétés Commerciales
• Les sociétés de personnes / les sociétés de personne (EIRL)
• Les sociétés de fait
• Les sociétés civiles + IS + L’imposition du revenu des particuliers et IR pour entreprises individuelles
• Les SCOP
• Les holding
• Introduction générale au droit fiscal
• CET et impôts locaux
• La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
• Credit d’impôt et aides fiscales / Le contrôle fiscal
• L’association
• Cahier de révisions
• Le contentieux bancaire
• Le formalisme des suretés